The future is exciting

Smart, responsive and prepared for what’s next,
it's what every start-up needs to be, including yours.

Parce que l’innovation est aussi notre affaire,

le cabinet d'avocats Bignon Lebray réinvente son métier pour les start-ups
en leur réservant des solutions inédites et résolument innovantes.

Stand By Me

Sécurisez, valorisez, perennisez vos projets

1 concept

Des solutions d’accompagnement juridiques, fiscales et sociales, selon une approche « one stop shop », précisément pensées pour répondre de manière ajustée aux besoins et contraintes des start-ups aux différents stades de leur développement.

1 idée simple

Donner accès aux start-ups, selon des méthodes et une tarification adaptées, aux services d'un cabinet d'avocats d'affaires indépendant de 1er plan qui depuis plus de 30 ans a développé une expertise dans 10 domaines de compétence.

Rationale Stand By me

#1 Innovons

Vos besoins sont assurément spécifiques, et pour y répondre, notre métier doit innover et se réinventer.

Nous nous devons de vous apporter des solutions adaptées, accessibles et les servir selon des méthodes modernes ; après plus de 30 années d'expertises acquises en innovant continuellement, voici un nouveau défi que nous entendons bien relever.

#2 Valorisons

Le droit et la fiscalité sont de formidables vecteurs de croissance qui valorisent votre société.

Trop souvent ignorés, ils participent à la pérennisation de votre société, à la fidélisation de vos hommes-clés et clients, à la sécurisation de vos actifs et intérêts ; ils permettent de sécuriser votre élégibilité à certains financements, aides et autres avantages.

#3 Osons

Votre temps est précieux, réservez le pour ce que vous savez faire de mieux, entreprendre et oser.

Des avocats familiers de votre univers, disponibles 24/7, vous accompagnent dans le développement de vos projets domestiques ou internationaux et vous mettent en relation avec des professionnels de confiance (Investisseurs, Conseils M&A et IT/PI, Coachs...).

Qui sommes-nous ?

La diversité culturelle et professionnelle de nos équipes est le reflet de notre histoire : celle d'un cabinet d'avocats français indépendant qui a su se différencier pour évoluer dans un contexte chaque jour plus innovant et international.

www.bignonlebray.com

Nos solutions et tarifs

En fonction de votre stade de développement, nous vous proposons 3 solutions d’accompagnement, Bin , B360° et Bup, selon une tarification adaptée à vos contraintes.

# 1.1

Brainstorming autour de la structuration de votre projet : détermination de la forme sociale et de l’organisation appropriée pour votre projet/société (appréhension des considérations juridiques et fiscales, notamment pour ce qui concerne les fondateurs/dirigeants)

Inclus

# 1.2

Rédaction des statuts en fonction de la structuration du projet et des options/choix effectués

Inclus

# 1.3

Préparation de la documentation sociétaire (secrétariat juridique) en vue de la constitution de la Société (documentation connexe)

Inclus

# 1.4

Organisation matérielle et tenue d’un signing - mise à disposition d’un interface pour signature électronique de la documentation

Inclus

# 1.5

Réalisation des formalités légales auprès du Greffe et de la recette des impôts – établissement d’une bible numérique de constitution regroupant l’ensemble de la documentation

Inclus

# 1.6

Préparation d’un pacte d’associés définissant les règles patrimoniales et de gouvernance

Options

# 1.1

Approbation de vos comptes annuels : établissement de la documentation d’AGOA ; documentation sociétaire établie sur la base d’un questionnaire à pré-remplir par vos soins ; réalisation des formalités y afférentes (frais et débours non inclus).

Inclus

# 1.2

Tenue et mise à jour périodique des registres / comptes d’actionnaires - établissement et mise à jour périodique de votre table de capitalisation

Inclus

# 1.3

Gestion, classement et mise à disposition en ligne de l’ensemble de votre documentation corporate dans le cadre d’une lock box virtuelle accessible 24h/24 – partage de données / documents possible avec vos associés / conseils / clients

Inclus

# 1.4

Mise à disposition d’une interface pour la signature électronique de votre documentation corporate et contractuelle

Inclus

# 1.5

Management Packages : présentation pédagogique des outils adaptés en vue de la structuration de management packages pour les fondateurs / hommes-clés de votre société [présentation orale de (+/-) 1h00 dispensée par un avocat + remise d’un support de synthèse]

Inclus

# 1.6

Pacte d’associés : présentation pédagogique des principales clauses et approches de structuration d’un pacte d’associés [présentation orale de (+/-) 2h dispensée par un avocat + remise d’un support de synthèse]

Inclus

# 1.7

Structuration et gouvernance de votre société : brainstorming, analyse et recommandations concernant votre gouvernance / structuration corporate interne ; analyse des axes d’optimisation des modalités de rémunération des dirigeants fondateurs [réunion de travail de (+/-) 1h00 avec un avocat]

Inclus

# 1.8

Tenue physique et organisation matérielle de votre AGO (le cas échéant dans nos locaux ou par visioconférence)

Options

# 1.9

Opérations sur capital (augmentation, réduction, émission de valeurs mobilières) ou opérations d’acquisition/cession

Options

# 1.10

Organisation des relations entre actionnaires dans le cadre d’un pacte d'associés (négociation et rédaction)

Options

# 1.11

Structuration et mise en place d’un Management Package

Options

# 1.12

Organisation / réorganisation de la structuration et de la gouvernance de votre société

Options

# 1.13

Mise en place de délégations de pouvoirs / signature au profit de certains dirigeants / salariés

Options

# 2.1

Revue fiscale annuelle en matière d’impôt sur les sociétés : revue de la liasse fiscale et de la balance générale afin de détecter les principaux risques fiscaux de l’exercice en matière d’impôt sur les sociétés [réunion de débriefing de (+/-) 1h avec un avocat]

Inclus

# 2.2

Opportunités en matière de crédit d’impôt recherche (CIR) et de Jeunes Entreprises Innovantes (JEI) : présentation du régime du CIR et du régime des JEI et explications des critères d’éligibilité [présentation orale de (+/-) 1h dispensée par un avocat + remise d’un support de synthèse]

Inclus

# 2.3

Structuration internationale de votre société : brainstorming, analyse et recommandations concernant votre stratégie de développement international et les conséquences fiscales attachées [réunion de travail de (+/-) 2h00 avec un avocat]

Inclus

# 2.4

Réflexion sur l’optimisation de la fiscalité du dirigeant : holding patrimoniale, PEA, structure de la rémunération, anticipation de la sortie [réunion de travail de (+/-) 2h00 avec un avocat]

Inclus

# 2.5

Revue fiscale annuelle en matière de taxes locales : revue des déclarations de CFE et de CVAE et analyse des risques

Options

# 2.6

Revue fiscale annuelle en matière de TVA : revue des déclarations de TVA et analyse des risques

Options

# 2.7

Constitution d’un dossier de justification en matière de CIR

Options

# 2.8

Préparation d’une documentation en matière de prix de transfert afin de justifier les transactions internationales entre plusieurs sociétés du groupe ou avec des succursales (ex : services, redevances, produits etc.)

Options

# 3.1

Élaboration / sécurisation de vos conditions générales « métier »

Inclus

# 3.2

Élaboration / sécurisation d’un contrat-type de commercialisation ou d’achat(en fonction de votre métier) en vue de la pérennisation de vos relations commerciales

Inclus

# 3.3

Accord de confidentialité ("NDA")(en vue du partage de données confidentielles)

Inclus

# 3.4

Rédaction d'un contrat de distribution entre professionnels composé d'une cover sheet et de conditions générales de vente entre professionnels

Options

# 3.5

Rédaction et conseils relatifs à la mise en place d’accords de sous-traitance industrielle

Options

# 3.6

Rédaction et conseils relatifs aux accords et réseaux de distribution

Options

# 3.7

Rédaction et conseils relatifs aux accords de R&D

Options

# 3.8

Assistance à la négociation d’accord commerciaux stratégique de l’entreprise

Options

# 4.1

Élaboration / sécurisation de votre contrat de travail type (approche circonstanciée)

Inclus

# 4.2

Formalités liées à l'embauche de vos salariés

Inclus

# 4.3

Analyse et recommandations concernant vos stagiaires et éventuels relations avec des auto-entrepreneurs (conditions, limites et enjeux)

Inclus

# 5.1

Audit droits de propriété intellectuelle : entretien téléphonique de afin d’acquérir une vision globale du processus de développement de produits de la start-up et d’être en mesure de l'orienter vers la protection adéquate

Inclus

# 5.2

Audit Informatique et Libertés de votre site internet : sur présentation de votre activité et sur la base des informations que vous voudrez bien nous communiquer, compte-rendu (e-mail) afin de vous orienter quant aux bonnes formalités de déclaration. Audit conduit par téléphone avec le client, et résultat synthétique confirmé par e-mail

Inclus

# 5.3

Déclarations CNIL

Inclus

# 5.4

Rédaction de CGV - vente en ligne aux consommateurs (hors statut dérogatoire - site édité par une société française)

Inclus

# 5.5

Rédaction / mise à jour de vos mentions légales « site internet »

Inclus

# 5.6

Dépôt de marque française (base 3 classes) avec ou sans recherche d’antériorité et avec ou sans extension internationale : préparation et réalisation des formalités de dépôt auprès de l'Inpi (hors frais et débours liés aux formalités)

Options

# 5.7

Dépôt de marque Européenne (base 3 classes) avec ou sans recherche d’antériorité et avec ou sans extension internationale : préparation et réalisation des formalités de dépôt auprès de l'Ohmi (hors frais et débours liés aux formalités)

Options

# 5.8

Procédure d'opposition à enregistrement de marque française ou Européenne (hors frais et débours liés à la procédure)

Options

# 5.9

Rédaction d'un contrat d'exploitation d'un logiciel en SaaS

Options

L'Assistance SVP vous permet d’obtenir des conseils et recommandations auprès de nos experts sur toutes les problématiques de nature juridique, fiscale ou sociale qui rythment votre quotidien (à raison d’une 1 heure / mois de Q&A – non reportables, ci-après l’ « Enveloppe SVP ») - au-delà de cette Enveloppe SVP, nos honoraires seront facturés sur la base du taux horaire des avocats intervenants sur votre dossier ; étant précisé qu’en telle hypothèse, nous vous informons en amont de la consommation du crédit d’heure ; aucune intervention de notre part au-delà de l’Enveloppe SVP ne saurait vous être facturée sans votre information préalable

Inclus

# 1.1

Préparation d’une data room virtuelle (data room virtuelle sécurisée dont l’accès peut être donné sélectivement à vos investisseurs) - data room structurée sur la base de l’arborescence de la check-list de due diligence de Bignon Lebray

Options

# 1.2

Préparation et renseignement d’une check-list de due diligence relatif à votre société permettant à vos prospects investisseurs de réaliser utilement leur audit juridique, social et fiscal (le cas échéant)

Options

# 1.3

Mise à jour / régularisation avant processus de due diligence, de votre documentation sociétaire et contractuelle, et de vos registres/comptes d’actionnaires (si nécessaire)

Options

# 1.4

Brainstorming (en amont des négociations) autour de la structuration de votre opération (considérations juridiques, fiscales et financières) et du management package des fondateurs / personnes-clés

Options

# 1.5

Négociation et rédaction avec vos investisseurs d’une lettre d’intention ou d’un Term-sheet définissant les principaux termes de l’opération (le cas échéant, négociation et rédaction d’un protocole d’investissement)

Options

# 1.6

Négociation et rédaction d’un pacte d’associés définissant les règles patrimoniales et de gouvernance ; le cas échéant modification/refonte des statuts en vue de leur harmonisation avec le pacte

Options

# 1.7

Préparation de la documentation sociétaire (secrétariat juridique) en vue de la réalisation de l’opération et de la prise des décisions connexes (Rapports, PV d’AG, PV des organes de direction, Bulletins de souscription, obtention des waivers …)

Options

# 1.8

Négociation, structuration et mise en place de Management Packages

Options

# 1.9

Négociation et rédaction d’une garantie d’actifs et de passifs ou d’une lettre d’affirmations à consentir aux investisseurs

Options

# 1.10

Organisation matérielle et tenue du closing – mise à disposition d’un interface pour signature électronique de la documentation de closing

Options

# 1.11

Réalisation des formalités légales auprès du Greffe et de la recette des impôts – établissement d’une bible numérique de l’opération regroupant l’ensemble de la documentation

Options

Vos interlocuteurs

Dans le cadre des solutions Stand By Me, nous constituons des équipes aux compétences transverses pour vous accompagner ; ces équipes sont pilotées par un Avocat associé qui sera votre référent et qui vous garantit disponibilité et réactivité. Entrez sans plus attendre en contact avec l'un de vos associés référents ci-dessous.

Edouard Waels

Bignon Lebray | Avocat associé
M & A - Private Equity
Avocat au Barreau de Paris (2006)

Alexandre Ghesquiere

Bignon Lebray | Avocat associé
M & A - Private Equity
Avocat au Barreau de Lille (2003)

Nos partenaires